COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINTE-BAZEILLE

Active Sainte-Bazeille 1989-03-15
M

Mission

assistance et solidarité au sens large du terme ; créer, promouvoir, entretenir toutes actions sociales tendant à apporter, en des circonstances et événements non limitatifs, des prestations morales et matérielles dans un climat de relations amicales ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Bazeille (47180)

Associations de Sainte-Bazeille

Contact

#

Identifiants

RNA
W472005897
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2934
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 472S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr