COMITE DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DEUX COURS D'EAU COMMUNAUX : JUNCHERE ET MONT ST JEAN

Active Puysserampion 2010-06-14
M

Mission

souci permanent de l'environnement sur le plan communal: environnement général, bâtiment, routes et chemins, cours d'eau....; un problème précis concernant les deux cours d'eau : Junchère et Mont St Jean dont les rives sont mises à mal par une société agricole dont les terres sont riveraines de ces deux cours d'eau

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Puysserampion (47800)

Associations de Puysserampion

Siège INSEE

LE BOURG, 47800 PUYSSERAMPION

Contact

#

Identifiants

RNA
W472001173
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523644268
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 472S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr