ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA RECHERCHE INTELLECTUELLE ET DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE (APRIL)

Active Laroque-Timbaut 2002-08-19
M

Mission

protéger une recherche fondamentale passant au stade technologique dont l'usage devient le capital intellectuel d'april

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Laroque-Timbaut (47340)

Associations de Laroque-Timbaut

Siège INSEE

47340 LAROQUE-TIMBAUT

Contact

#

Identifiants

RNA
W471007346
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
921864971
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0471105786
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 471P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

recherche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr