PROJ'AIDE Active Agriculture Formation pro W471007040 Créée en 1993 Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège () Identifiants RNAW471007040 HIST.0471004439 Anciennes informations Historique Créée le 18/03/1993, dernière déclaration le 22/12/1994 4 évènements 18/03/1993 Création 31/03/1993 Publication au Journal Officiel 22/12/1994 Dernière déclaration 26/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture / Formation pro Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Formation pro 015045établissement de formation professionnelle, formation continue Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.