LES AMIS DE LA BASTIDES DE SERIGNAC SUR GARONNE Active Défense emploi Monuments historiques W471007023 Créée en 1993 Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège () Identifiants RNAW471007023 HIST.0471004417 Anciennes informations Historique Créée le 03/02/1993, dernière déclaration le 03/02/1993 4 évènements 03/02/1993 Création 03/02/1993 Dernière déclaration 24/02/1993 Publication au Journal Officiel 24/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi / Monuments historiques Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.