DES FAMILLES D'ACCUEIL DU LOT ET GARONNE Active Action sociale W471007017 Créée en 1993 Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège () Identifiants RNAW471007017 HIST.0471004406 Anciennes informations Historique Créée le 11/01/1993, dernière déclaration le 18/12/1995 4 évènements 11/01/1993 Création 10/02/1993 Publication au Journal Officiel 18/12/1995 Dernière déclaration 23/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.