TENNIS CLUB DE BOURRAN Dissoute Bourran Sport Enseignement sportif W471002640 802031401 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2022-06-02. association sportive
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bourran (47320) 47320 BOURRAN Identifiants RNAW471002640 SIREN802031401 HIST.0471004061 Anciennes informations Historique Créée le 14/09/1990, dernière déclaration le 25/10/2022 7 évènements 14/09/1990 Création 14/09/1990 Enregistrement INSEE 31/10/1990 Publication au Journal Officiel 02/06/2022 Dissolution 02/06/2022 Cessation INSEE 25/10/2022 Dernière déclaration 25/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Enseignement sportif Sport 011000Sports, activités de plein air Enseignement sportif NAF 85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.