REFUGE ANIMALIER DE BRAX

Active Utilité publique Brax 1998-10-19
M

Mission

l'association a pour but d'assurer le fonctionnement et la gestion du refuge animalier dont elle est propriétaire à brax (lot-et-garonne) dans le respect absolu de la déontologie propre à la protection animale ainsi que des lois et réglements en vigueur dans ce domaine.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brax (47310)

Associations de Brax

Siège INSEE

1 CHEMIN DE FRANCHINET, 47310 BRAX

Contact

#

Identifiants

RNA
W471001408
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
421480831
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
47.000.1405
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0471105221
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 471P

Observation : reconnue d\'utilité publique 15/11/2011

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr