ETINCELLE ENR

Active Pinsac 2022-10-26
M

Mission

agir dans tous les domaines relevant de la maîtrise et l'efficacité des consommations énergétiques, de la promotion, du développement de services énergétiques et de la production des énergies renouvelables ; Evaluer la faisabilité d'une communauté énergétique citoyenne, au sens des articles L292-1 et L292-2 du code de l'énergie ou une Communauté d'énergie renouvelable au sens de l'article Articles L291-1 à L291-2

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pinsac (46200)

Associations de Pinsac

Siège INSEE

LE BOURG, 46200 PINSAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W463005172
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
921005534
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 463S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr