M
Mission
porter la première phase d'un projet d'habitat dont la propriété sera détenue par une structure foncière à but non lucratif, dans la logique des communs, dans le hameau du Mas de Martel ;
Domaines
- réhabilitation et construction de logements 👉 Causses et Vallée de la Dordogne
@
Commune & Contact
Commune
Bio (46500)Siège INSEE
MAS DE MARTEL, 46500 BIOContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W463005085
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922070719
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 463S
Activité
réhabilitation et construction de logements
NAF : Construction d'autres bâtiments
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr