GROUPEMENT D'EMPLOYEURS L'EMPIRE

Active Martel 2019-01-08
M

Mission

La mise à disposition au profit de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce Groupement par un contrat de travail. Le Groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif. Le Groupement d'Employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante : "Exploitations Agricoles du Lot".

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Martel (46600)

Associations de Martel

Siège INSEE

LIEU DIT LES LANDES, 46600 MARTEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W463004861
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
847544582
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 463S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Culture de fruits oléagineux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr