Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : cette association à but non lucratif a pour but de mettre en oeuvre soit directement soit indirectement tout moyen juridique technique ou intellectuel pour la sauvegarde du patrimoine par la réhabilitation et l'entretien du domaine de La Forge situé au 151 route de Bourzolles 46200 Souillac dans tous ses aspects historique industriel immobilier et environnemental.a cet effet l’association met en valeur le site et développe des activités culturelles artistiques et sociales servant au rayonnement du site.l'association peut aussi exercer ce but dans le cadre d'autres monuments et lieux que le dit domaine selon les demandes qui lui sont faites.
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 46
Préfecture :
Sous Préfecture : Gourdon
Identifiant annonce : 202500381144
Numéro de l'annonce : 1144
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W463001817
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 463S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03