ASSOCIATION DE CHASSE TERRES DE BONNECOSTE

Active Calès 2013-02-08
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse ; conservation des droits de chasse et leur mise en commun réciproque ; organisation de la chasse ; protection du gibier et son repeuplement ; répression du braconnage ; destruction des nuisibles ; organisation de réserves sur lesquelles la chasse restera interdite dans le respect des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Calès (46350)

Associations de Calès

Contact

#

Identifiants

RNA
W463001223
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 463S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr