M
Mission
mise en commun du territoire de chasse ; conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque ; organisation de la chasse ; répression du braconnage ; régularisation des espèces classées nuisibles ; gestion du gibier ; aménagement du territoire de chasse ; organisation de manifestations exceptionnelles
Domaines
- chasse 👉 Causses et Vallée de la Dordogne
@
Commune & Contact
Commune
Gignac (46600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W463001112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0463001969
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 463S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr