ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES INTERCOMMUNALE DE CHASSE GIGOUZAC, MECHMONT, ET MONTAMEL

Active Montamel 1996-02-08
M

Mission

la mise en commun du territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque l'organisation de la chasse, la répression du braconnage, la régularisation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts, la gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention, dégât) l'aménagement du territoire de chasse , l'organisation de manifestions exceptionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montamel (46310)

Associations de Montamel

Siège INSEE

LE BOURG, 46310 MONTAMEL

Contact

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Identifiants

RNA
W463000763
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798960712
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0463001874
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 463S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr