ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE BETAILLE

Active Bétaille 1947-04-30
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commune réciproque, organisation de la chasse, protection du gibier et son repeuplement, répression du braconnage, destruction des nuisibles, organisation de réserve (s) sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés ainsi que toute autre manifestation permettant la promotion et le développement de celle-ci

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bétaille (46110)

Associations de Bétaille

Contact

#

Identifiants

RNA
W463000743
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0463000275
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 463S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr