ASSOCIATION SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE PAYRIGNAC

Active Payrignac 1989-09-18
M

Mission

MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE ORGANISATION DE LA CHASSE DANS LE RESPECT DES LOIS ET REGLEMENTS REPRESSION DU BRACONNAGE ORGANISATION DE RESERVE SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Payrignac (46300)

Associations de Payrignac

Siège INSEE

MAIRIE, 46300 PAYRIGNAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W463000688
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808584445
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0463000065
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 463S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr