M
Mission
La mise en commun du territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, l'organisation de la chasse, la protection du gibier et son repeuplement, la répression du braconnage, la destruction des nujsibles, l'organisation de réserve sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés
Domaines
- chasse
@
Commune & Contact
Commune
Cazillac (46600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W463000687
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 463S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr