M
Mission
la mise en commun de territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, l'organisation de la chasse, la protection du gibier de repeuplement, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles, l'organisation de réserves l'organisation de manifestations diverses
Domaines
- chasse 👉 Causses et Vallée de la Dordogne
@
Commune & Contact
Commune
Gramat (46500)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W463000679
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0463002004
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 463S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr