ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DU VIGNON EN QUERCY

Active Cazillac 1937-09-06
M

Mission

La mise en commun du territoire de chasse, ( commune de Cazillac et les Quatre Routes du lot), la conversation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, l'organisation de la chasse, la répression du braconnage, la régulation des espèces classées nuisibles, la gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégats ... ), l'organisation de manifestations exceptionnelles.

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Cazillac (46600)

Associations de Cazillac

Contact

#

Identifiants

RNA
W463000557
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0463000191
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 463S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr