ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE ( ACCA) DE NADAILLAC DE ROUGE

Active Nadaillac-de-Rouge 1946-09-20
M

Mission

PRATIQUE DE LA CHASSE ET ORGANISATION TECHNIQUE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nadaillac-de-Rouge (46350)

Associations de Nadaillac-de-Rouge

Siège INSEE

MAIRIE, 46350 NADAILLAC-DE-ROUGE

Contact

#

Identifiants

RNA
W463000208
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
514887504
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0463000271
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 463S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr