AUTISME CRI 46 DES ENFANTS ATTEINTS DE TSA TROUBLE DU SPECTRE AUTISTIQUE

Active Martel 2004-12-13
M

Mission

INTEGRATION SOCIALE ET SCOLAIRE D ENFANTS PRESENTANT UN HANDICAP FAVORISER LA CREATION ET L ADAPTATION DES MOYENS SCOLAIRES AIDE ET SOUTIEN AUX FAMILLES ET PROFESSIONNELS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Martel (46600)

Associations de Martel

Siège INSEE

BAGADOU BAS, 46600 MARTEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W463000049
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500575410
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0463002446
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 463S

Activité

associations de personnes malades, ou anciens malades

associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr