ESPEYROUX ENVIRONNEMENT - LA QUALITÉ DU CADRE DE VIE

Activité

Mission

favoriser et de faire partager les bonnes pratiques en matière de projet individuel ou collectif agricole, commercial ou industriel, susceptible d'avoir un impact sur l'environnement et sur le cadre de vie des êtres vivants, et en particulier des personnes qui demeurent, travaillent ou séjournent dans la commune d'Espeyroux et ses environs. Anticiper les gênes potentielles qui auraient pu échapper à la vigilance des concepteurs des projets lors de leur élaboration, alerter les porteurs de projets sur les risques identifiés et leur proposer des solutions à priori qui éliminent les causes à l'origine. Assurer la représentation et la défense des intérêts collectifs de ses membres vis-à-vis des pouvoirs publics, des collectivités locales dont ils dépendent. Engager toute action en justice, tant devant les juridictions de l'ordre judiciaire, que devant les juridictions administratives, aux fins d'assurer la défense des intérêts collectifs de ses membres

Commune

Espeyroux (46120)

Domaine

  • représentation d'intérêts régionaux et locaux

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W462002915

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 462S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03