PATRIMOINE MATERIEL ET IMMATERIEL DE L'HOPITAL-BEAULIEU ISSENDOLUS ET SAINTE FLEUR

Active Issendolus 2016-04-19
M

Mission

préservation, réhabilitation, rayonnementet et valorisation du patrimoine matériel et immatériel de la commune d'Issendolus. Acquisition, propriété ou mise à disposition de tout bien immobilier nécessaire aux activités de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Issendolus (46500)

Associations de Issendolus

Siège INSEE

46500 ISSENDOLUS

Contact

#

Identifiants

RNA
W462002822
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832113567
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr