M
Mission
protéger les espaces naturels, le patrimoine bâti, les sites et les paysages du département du Lot et des départements limitrophes, plus particulièrement de la communauté de communes Causse Ségala Limargue et des communes avoisinantes; lutter contre toute atteinte portées à l'environnement, à la santé et à la sécurité des hommes, à la faune et à la flore par tout moyen légal
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Grand-Figeac
@
Commune & Contact
Commune
Rueyres (46120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W462001868
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr