CLEF DE VOUTE

Active Labathude 1991-01-23
M

Mission

sauvegarde et la renovation du patrimoine et de la memoire de la region

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Labathude (46120)

Associations de Labathude

Siège INSEE

46120 LABATHUDE

Contact

#

Identifiants

RNA
W462001350
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
438698003
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462003227
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

préservation du patrimoine

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr