COMITE DE BAGNAC DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE

Active Bagnac-sur-Célé 1967-11-16
M

Mission

son but est d'entretenir et de renforcer les liens de camaraderie et de solidarité entre les anciens mobilisés en Algérie et en Afrique du Nord ; leur permettre dpar une action concertée d'assurer la sauvegarde de leurs droits matériels et moraux et d'oeuvrer en faveur la pais.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bagnac-sur-Célé (46270)

Associations de Bagnac-sur-Célé

Siège INSEE

MAIRIE, 46270 BAGNAC-SUR-CELE

Contact

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Identifiants

RNA
W462001294
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
819940289
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462000867
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr