AMICALE DES PÊCHEURS Â LA LIGNE DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

Dissoute Bretenoux 2003-01-13
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-06-11.

art. 3 et 4 : l'association est habilite â se porter locataire des droits de pêche aux engins et aux filets de l'etat, sur la rivière dordogne, et ceci conformement aux articles r 235-2 â r 235-28 du code rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bretenoux (46130)

Associations de Bretenoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W462001284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0462004092
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 462S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.