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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2009-06-11.
art. 3 et 4 : l'association est habilite â se porter locataire des droits de pêche aux engins et aux filets de l'etat, sur la rivière dordogne, et ceci conformement aux articles r 235-2 â r 235-28 du code rural
Domaines
- chasse pêche 👉 Causses et Vallée de la Dordogne
@
Commune & Contact
Commune
Bretenoux (46130)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W462001284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0462004092
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.