M
Mission
La mise en commun du territoire de chasse. La conservation du droit de chasse et sa mise en commun. L'organisation de la chasse. La répression du braconnage. La régulation des espèces classées nuisibles. La gestion du gibier ( repeuplement , réserve , prévention dégâts..). L'aménagement du territoire de chasse. L' organisation de manifestations exceptionnelles.
Domaines
- chasse 👉 Grand-Figeac
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Simon (46320)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W462001095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0462003894
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr