LA DIANE DU HAUT-SEGALA

Active Latronquière 1970-01-13
M

Mission

la mise en commun du territoire de chasse de Bessonie, Labastide du Haut Mont, Saint Hilaire ainsi que les territoires des propriétaires de la commune de Latronquière la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque l'organisation de la chasse la répression du braconnage la régulation des espèces classées nuisibles la gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts...) l'aménagement du territoire de chasse l'organisation de manifestations exceptionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Latronquière (46210)

Associations de Saint-Hilaire

Siège INSEE

MAIRIE, 46210 BESSONIES

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000820
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448322834
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462000881
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr