COMITE PERMANENT DES FETES DE CAMBURAT

Active Camburat 1995-09-26
M

Mission

L'organisation des fêtes de quelque nature qu'elles soient, réjouissances, manifestations, qui se trouvent placées en dehors de celles qui, par leur caractère officiel doivent être organisées par la Municipalité ou les pouvoirs publics... Les fêtes foraines, manifestations sportives, artistiques, etc... ayant pur but l'intérêt général de la commune, rentrent dans le ut visé par l'association.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Camburat (46100)

Associations de Camburat

Siège INSEE

46100 CAMBURAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000791
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
509822342
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462000715
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr