Mission
La mise en commun du territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, l'organisation de la chasse, répartition grand gibier chasseur, agriculteur, la protection du gibier de repeuplement, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles, l'organisation de réserve (S) sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés.
Domaines
- chasse 👉 Grand-Figeac
Commune & Contact
Commune
MONTET ET BOUXAL (46210)Associations de Montet-et-Bouxal
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 462S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr