COMITE DES FETES DE SAINT-PIERRE-TOIRAC

Active Saint-Pierre-Toirac 1978-03-18
M

Mission

l'organisation des fêtes de quelque nature qu'elles soient : réjouissances, manifestations et séances récréatives qui se trouvent placées en dehors de celles qui, par leur caractère officiel, doivent être organisées par la Municipalité ou les Pouvoirs Publics.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-Toirac (46160)

Associations de Saint-Pierre-Toirac

Siège INSEE

MAIRIE, 46160 SAINT-PIERRE-TOIRAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000731
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442552170
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462001508
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

comités des fêtes

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr