MOUVEMENT ASSOCIATIF DE SAUVEGARDE DES ANIMAUX DANS LE QUERCY

Active Figeac 1995-12-14
M

Mission

- porter assistance aux animaux, proteger tous les animaux contre les cruautes et mauvais traitements - promouvoir la cause animale - proteger par tout moyen legal, dont celui d'ester en justice,

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Figeac (46102)

Associations de Figeac

Siège INSEE

NAYRAC, 46100 FIGEAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000706
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
408233732
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
40823373200010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0462003560
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

protection des animaux

défense de droits fondamentaux, activités civiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr