COMITE DES FETES D'ISSEPTS

Active Issepts 1974-05-07
M

Mission

L'organisation des fêtes de quelque nature qu'elles soient, réjouillances, manifestations, qui se trouvent placées, en dehors de celles qui, par leur caractère officiel doivent être organisées par la municipalité ou les pouvoirs publics. Les fêtes foraines, manifestation sportives, artistiques ets... ayant pour but l'intérêt général de la commune, rentrent dans le but visé par l'association.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Issepts (46320)

Associations de Issepts

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000700
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0462001165
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 462S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

action socio-culturelle

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr