ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ET LA PROTECTION DU NORD-EST DU CAUSSE DE GRAMAT

Active Théminettes 1981-05-25
M

Mission

proteger et sauvegarder le site, la vocation traditionnelle agricole, le patrimoine ecologique et le réseau hydrographique de la région en s'opposant au projet d'installation de carrières qui risqueraient de compromettre gravement l'équilibre écologique et biologique d'une zone naturelle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Théminettes (46120)

Associations de Théminettes

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000494
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0462001922
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 462S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr