CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DE CUZAC

Active Cuzac 1970-10-19
M

Mission

de contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public, d'étudier tout ce qui concerne l'intérêt des élèves au point de vue moral, intellectuel et matériel, d'apporter son concours à l'administration des établissements en vue d'améliorer les conditions de vie scolaire des élèves, de faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relèvent ces établissements, d'assurer la représentation des familles auprès de ces établissements et dans les conseils et organismes qui y sont institués, de promouvoir et gérer directement ou en participation, dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, tous organismes périscolaires de caractère éducatif, culturel et sportif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuzac (46270)

Associations de Cuzac

Siège INSEE

LE BOURG, 46270 CUZAC

Contact

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Identifiants

RNA
W462000377
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
930496799
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462000934
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr