SOCIETE DE CHASSE DE SAIGNES 'LA VIGILANTE'

Active Saignes 1941-07-02
M

Mission

la mise en commun du territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et de sa mise en commun, l'organisation de la chasse, la répression du braconnage, la régulation des espèces classées nuisibles, la gestion du gibier ( repeuplement, réserve, prévention dégâts...), l'aménagement du territoire de chasse, l'organisation de manifestations exceptionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saignes (46500)

Associations de Saignes

Siège INSEE

46500 SAIGNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000343
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
308487412
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462000249
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr