ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES ET DE CHASSEURS DE SAINT-SULPICE

Active Saint-Sulpice 1981-05-30
M

Mission

la mise en commun du territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, l'organisation de la chasse, la répression du braconnage, la régulation des espèces classées nuisibles, la gestion du gibier (repeuplement, réserve, prévention dégâts...) l'aménagement du territoire de chasse, l'organisation de manifestations exceptionnelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sulpice (46160)

Associations de Saint-Sulpice

Siège INSEE

MAIRIE, 46160 SAINT-SULPICE

Contact

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Identifiants

RNA
W462000311
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513564831
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462001928
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr