SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE 'LA SAINT-HUBERT DE LACAMDOURCET'

Active Lacam-d'Ourcet 1979-07-09
M

Mission

Grouper de regrouper les propriétaires et habitants de LACAMD'OURCET ainsi que leurs descendants et les alliés de leurs descendants qui seraient admis en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, par les apports des propriétaires.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lacam-d'Ourcet (46190)

Associations de Sousceyrac-en-Quercy

Siège INSEE

MAI HISTORIQUE DE LACAM D OURCET, 46190 SOUSCEYRAC-EN-QUERCY

Contact

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Identifiants

RNA
W462000272
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
822007043
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462001671
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr