SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-JEAN-MIRABEL

Dissoute Saint-Jean-Mirabel 1996-03-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-07-17.

Organisation et gestion de la chasse sur le territoire de la commune de st-jean-mirabel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-Mirabel (46270)

Associations de Saint-Jean-Mirabel

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000254
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0462003589
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 462S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.