COMITE D'ANIMATION DE SAINT-JEAN-MIRABEL

Active Saint-Jean-Mirabel 1974-03-22
M

Mission

l'organisation des fêtes de quelque nature qu'elles soient, réjouissances, manifestations, qui se trouvent placées en dehors de celles qui, par leur caractère officiel doivent être organisées par la municipalité ou les pouvoirs publics. Les fêtes foraines, manifestations, sportives, artistiques etc... ayant pour but l'intérêt général de la commune, rentrent dans le but visé par l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-Mirabel (46270)

Associations de Saint-Jean-Mirabel

Siège INSEE

46270 SAINT-JEAN-MIRABEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W462000157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
305061954
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462001171
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr