ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE SAINTE-ANNE (OGEC)

Active Saint-Céré 1983-12-17
M

Mission

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues commes telles par l'autorité canonique compétente, natalment la gestion de l'établisseemnt scolaire (primaire,secondaire, etc.) ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'enseignement.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Céré (46400)

Associations de Saint-Céré

Siège INSEE

10 BOULEVARD JEAN LURCAT, 46400 SAINT-CERE

Contact

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Identifiants

RNA
W462000115
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777088063
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0462002269
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 462S

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr