Mission
cette association a pour objet d'apporter les moyens financiers aux fins d'entretenir, de restaurer, d'améliorer et effectuer toutes les réparations du château de Janès et de ses dépendances ainsi que Mandras, Font Estelle ; sis 1918 Route du Thouron à Montcuq en Quercy Blanc 46800. Elle pourra également, sur décision de l'assemblée générale ordinaire, régler en partie ou en totalité les taxes, charges d'usage et d'entretien qui seront dues chaque année. Le présent objet concerne la partie du chateau dont Les enfants du domaine de Janes sont propriétaires soit 95/156 èmes d'un tout indivis
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Quercy Blanc
Commune & Contact
Commune
Montcuq-en-Quercy-Blanc (46800)Associations de Montcuq-en-Quercy-Blanc
Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr