ASSOCIATION DE CHASSE DU SEGALA - COMMUNE DE LES JUNIES

Active Junies 2005-08-18
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse, conservation du droit de chasse et mise en commun reciproque, organisation de droit de chasse, protection du gibier et son repeuplement, repression de braconnage, destruction des nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Junies (46150)

Associations de Les Junies

Contact

#

Identifiants

RNA
W461006697
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461005450
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr