VERINES

Active Belfort-du-Quercy 2018-05-22
M

Mission

mise à disposition de ses membres, conformément à la loi du 25 juillet 1985, d'un ou plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail, s'inscrivant dans la convention collective des exploitants agricoles du Lot du 6 mai 1969

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort-du-Quercy (46230)

Associations de Belfort-du-Quercy

Siège INSEE

LD GAUBILLE, 46230 BELFORT-DU-QUERCY

Contact

#

Identifiants

RNA
W461003336
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843172057
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 461P

Activité

groupements professionnels

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr