M
Mission
mise en commun du territoire de chasse,, conservation du droit de chasse et sa mise en commun,organisation de la chasse (battues...), régulation des nuisibles, répression du braconnage, gestion du gibier (repeuplement, réserve,prévention des dégats...), aménagement du territoire de chasse, organisation de manifestations exceptionnelles
Domaines
- chasse 👉 Pays de Lalbenque-Limogne
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Commune & Contact
Commune
Concots (46260)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W461003106
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000398
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr