ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE SAINT MARTIN LE REDON

Active Saint-Martin-le-Redon 2004-09-15
M

Mission

mise en commun du territoire de chasse - conservation du droit de chasse et mise en commun réciproque - organisation de la chasse - protection du gibier de repeuplement - répression du braconnage - destruction des nuisibles - organisation de réserves sur laquelle la chasse restera interdite dans le respect des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-le-Redon (46700)

Associations de Saint-Martin-le-Redon

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002621
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461005318
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr