ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE CAMBAYRAC, CARNAC-ROUFFIAC ET SAUZET, DITE DE SAUZET

Active Sauzet 1926-08-13
M

Mission

défense des intérêts agricoles et cynégétiques de ses membres, l'amélioration de la chasse et la protection des récoltes; le repeuplement, la destruction des animaux nuisibles, la protection des animaux utiles ; la poursuite de tous les délits de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sauzet (46140)

Associations de Sauzet

Siège INSEE

46140 SAUZET

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002522
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
841858020
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0461000183
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 461P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr