Mission
agir sur tout le territoire français et tout particulièrement sur les départements et communes du Lot, Tarn et Garonne, Lot et Garonne, Dordogne, Aveyron et Tarn pour la promotion et soutien des principe du développement durable, entérinées dans le droit français, promotion et soutien des principes de la convention européenne du paysage, entérinées dans le droit français, protection de l'environnement, du patrimoine et des paysages contre toutes atteintes et nuisances, promotion de la maîtrise d'énergie et de la diminution de la consommation énergétique, protection des populations contre les nuisances et dangers visuels, sonores, invisibles et inodores, promotion et soutien des principes de la Convention Européenne du Paysage et de la Charte de l'Environnement, entérinées dans le droit Français, en insistant sur l'application systématique des droits inscrits dans la convention d'Aarhus
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Quercy Blanc
Commune & Contact
Commune
Belmontet (46800)Associations de Montcuq-en-Quercy-Blanc
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr